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L’arrêt « Obelix » rendu par la Cour de justice de l’Union européenne (T-24/25) marque une évolution intéressante dans le traitement du symbole ® au regard du droit européen des marques.

 

Jusqu’à présent, ce symbole n’avait joué qu’un rôle relativement limité dans la jurisprudence européenne. Contrairement à la pratique américaine, son utilisation n’est ni obligatoire ni constitutive de droits en vertu du droit de l’Union, et les tribunaux ne lui ont traditionnellement accordé qu’une importance marginale.

 

Cependant, dans cette affaire, le Tribunal de l’Union européenne a expressément reproché à l’EUIPO de ne pas avoir tenu compte du fait que de nombreux produits dérivés portaient le signe OBELIX®.

 

Selon le Tribunal, la présence du symbole ® est susceptible d’indiquer au public concerné que le signe constitue une marque enregistrée et qu’il est utilisé comme indication d’origine commerciale.

 

La portée de cette décision dépasse le cadre de la seule affaire Obélix. Dans la pratique, les titulaires de droits sont régulièrement confrontés à la difficulté de démontrer qu’un personnage de fiction, ou le titre d’une œuvre, est perçu comme une marque et non pas simplement comme une référence à l’œuvre dont il est issu.

 

Sans faire du symbole ® une condition préalable à la protection, le Tribunal semble ainsi reconnaître sa véritable valeur probante, en le considérant comme un indicateur pertinent pour apprécier si un signe est perçu comme une marque, même si son utilisation reste purement facultative en droit de l’Union.

 

Une petite victoire pour le symbole ®, qui continue de défier le « non »